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Marques déposées par TERNOVEO
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COT'HAUTS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COT'HAUTS DE FRANCE
TERNOVEO

Numéro de dépôt :
4589416
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
COT\'HAUTS DE FRANCE de TERNOVEO

Présentation de la marque COT'HAUTS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par TERNOVEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COT'HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est TERNOVEO domicilié(e) 804 Rue Georges Charpak - 02100 - SAINT-QUENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, Madame Blandine POIDEVIN domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.

La marque COT'HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COT'HAUTS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

TERNOVEO a également déposé les autres marques suivantes : POSEO LA PLACE DE MARCHE TERNOVEO


TERNOVEO - 804 Rue Georges Charpak - 02100 - SAINT-QUENTIN - France


JURISEXPERT, Madame Blandine POIDEVIN - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Vins sans alcool ;

Vins ;

Services de vinification pour des tiers.